Réunion du Conseil Municipal du 10 novembre 2021

Le 10 novembre 2021 s’est tenue une réunion du Conseil Municipal, de retour, pour la première fois depuis plus d’un an, dans la salle du Conseil Municipal. Voici un résumé de ce qui a été dit et décidé (les repères temporels sont donnés entre parenthèses).

Frédéric Dauvergne était absent, représenté par Jean-Sébastien Piel.

Laure Mura était absente, non représentée.

Clémence Pique était absente, représentée par Anne-Sophie Chazelle.

** Modification du 27/11/2021 **
L’enregistrement Audio est disponible sur le site de la Mairie. Les repères temporels sont dans les titres des délibérations.
** Fin de la modification **

 

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Début de la séance à 18h30.

Le compte-rendu de la séance du 16 septembre est en ligne sur le site de la Mairie (Compte-Rendu du conseil municipal du 16 septembre). L’enregistrement, avec repères temporels, y est également disponible sur la page des comptes-rendus. N’oubliez pas de lire notre propre compte-rendu pour avoir plus de détails.

Le compte-rendu est adopté à l’unanimité.

Élection d’un adjoint (2mn 15s)

À la suite du décès de Joëlle PICHON, 2e adjointe dans l’ordre du tableau, en charge des affaires scolaires, il convient de procéder à son remplacement. Le groupe majoritaire présente Nadège Coucaud. Nathalie Tarnaud prend la parole pour notre groupe :

Monsieur le Maire, mes chers collègues,

Les membres du groupe Énergie Citoyenne, en cohérence avec leurs idées et leurs actes voteront blanc, quelle que soit la candidature proposée.

En effet, nous considérons, comme nous l’avions expliqué lors de l’installation de notre conseil, qu’il est naturel qu’il revienne à la majorité de choisir la composition de l’exécutif municipal.

Je vous remercie.

Il y avait 32 votants, 26 voix pour Nadège Coucaud, 6 bulletins blancs. Nadège Coucaud est donc élue adjointe aux affaires scolaires, 2e adjointe dans le rang du tableau.

Suite à l’élection, elle prend alors la parole (9mn 09s) pour rendre hommage à Joëlle tout d’abord et pour remercier le conseil pour sa confiance. Elle remercie également toutes les personnes qui ont pris le relais depuis plusieurs mois pour que les dossiers soient traités en temps et en heure.

Décision modificative n°1 Budget Général (10mn 55s)

Il est nécessaire de faire des ajustements budgétaires sur le budget général pour prendre en compte des dépenses non prévues initialement ainsi que le remboursement de trop perçu de taxes.

Plus de détails dans le document ci-joint : CM 2021-11-10 – 1

Voté à l’unanimité.

Décision modificative n°1 – Budget Camping (12mn 32s)

Il est nécessaire de faire des ajustements budgétaires sur le budget camping pour prendre en compte des effacements de dettes.

Plus de détails dans le document ci-joint :CM 2021-11-10 – 2

Voté à l’unanimité.

Adhésion au dispositif COMEDEC (13mn 42s)

COMEDEC (COMunication Électronique des Données de l’État Civil) est un réseau national sécurisé pour la transmission dématérialisée des actes de l’état civil. Ce dispositif dispense les usagers nés ou mariés à Saint-Junien de solliciter leur acte qui sera transmis directement à la commune ou à l’organisme demandeur ayant adhéré à Comedec où qu’il soit.

L’adhésion se fait par la signature de deux conventions, d’une part avec l’Agence Nationale des Titres Sécurisés, et d’autre part avec le Ministère de la Justice.

L’adhésion se fait pour une durée de 6 ans. Gratuite, elle peut être dénoncée ou renouvelée par tacite reconduction.

La signature de ces conventions implique la mise en œuvre d’un dispositif garantissant la sécurité des transmissions mais également une formation des agents dûment habilités.

Voté à l’unanimité.

Admission en non-valeur – Budget Général (14mn 57s)

M. le Trésorier, en date du 22 octobre 2021, a envoyé un courrier indiquant une liste de pièces irrécouvrables. Il sollicite la mise en non valeur des éléments de la liste n°4693790233 pour un montant de 20 473,24 €.

Voté à l’unanimité.

Aide à la destruction des frelons asiatiques (15mn 48s)

Par délibération du conseil municipal en date du 18 octobre 2016, il a été instauré une aide à la destruction des nids de frelons asiatiques pour les particulier de la commune. Il nous est demandé de valider, au titre de l’année 2021, le versement des aides aux personnes physiques qui en ont fait la demande. La somme totale de ces différentes aides s’élève à 691,25 euros.

Plus de détail dans le document ci-joint : CM 2021-11-10 – 3

Voté à l’unanimité.

Appel à projet pour un socle numérique dans les écoles élémentaires – année 2021-2022 (17mn 14s)

Le plan de relance présenté par le Gouvernement le 3 Septembre dernier visant à faire face aux conséquences économiques et sociales provoquées par l’épidémie de la Covid-19, comportait un volet dédié à la transformation numérique de l’enseignement pour contribuer à la généralisation du numérique éducatif.

Dans ce cadre, le Ministère de l’Education nationale a lancé un appel à projets centré sur le 1er degré, c’est-à-dire l’ensemble des écoles élémentaires et primaires (du CP au CM2) qui n’ont pas atteint le socle numérique de base défini dans le cahier des charges. L’appel à projet vise à réduire les inégalités scolaires et à lutter contre la fracture numérique en contribuant à assurer un égal accès au service public d’éducation. Il est fondé sur deux volets principaux : l’équipement numérique des écoles et les services et ressources numériques.

La commune a déposé un dossier le 16 mars 2021.

La demande portait sur 3 écoles élémentaires et 1 école primaire :

• Ecole élémentaire Joliot-Curie : 7 classes concernées – 160 élèves
  Montant global prévisionnel de la dépense : 4 908 € TTC – Montant subvention : 3 418 € TTC
• Ecole élémentaire Chantemerle : 6 classes concernées – 143 élèves
  Montant global prévisionnel de la dépense : 4 395 €TTC – Montant subvention : 3 059 € TTC
• Ecole élémentaire République : 9 classes concernées – 200 élèves
  Montant global prévisionnel de la dépense : 3 963 € TTC – Montant subvention : 2 741 € TTC
• Ecole Primaire Glane : 3 classes concernées – 73 élèves
  Montant global prévisionnel de la dépense : 4 535 € TTC – Montant subvention : 3 093 € TTC

(Note du rédacteur : voici le lien vers la page du ministère expliquant l’appel à projets  : Plan-de-relance-continuite-pedagogique)

J’ai alors pris la parole pour demander des précisions :

Mes chers collègues,

 

Tout d’abord, je tiens à rappeler l’engagement de notre groupe pour la mise à niveau des équipements informatiques dans les écoles. Il nous semble important que l’école puisse apprendre aux élèves l’utilisation de cet outil indispensable de nos jours pour d’autres utilisations que les seuls jeux et réseaux sociaux. C’était d’ailleurs déjà un sujet qui m’animait lorsque j’étais représentant des parents d’élèves il y a quelques années.

Concernant cette délibération, il y a une légère erreur dans le texte, mais qui peut porter à confusion. L’appel à projets n’est pas centré sur le 1er degré (qui comprend les classes de maternelle) mais bien sur l’élémentaire (cycles 2 et 3).

 

Je souhaitais aussi avoir des détails sur les projets prévus. Le délai assez court depuis la réception des documents ne me permet pas d’être affirmatif, mais il ne me semble pas que l’on ait eu de détails concernant ce projet. Je n’ai pas souvenir non plus d’avoir lu quelque chose en rapport dans des comptes-rendus de commission scolaire.

J’ai donc cherché un peu pour voir de quoi on parlait. J’ai retrouvé le point sur le déploiement du numérique dans les écoles qui avait été envoyé en juin 2020, mais il n’indique pas ce qui manque par rapport au socle numérique. J’ai trouvé l’appel à projet sur le site du ministère, mais puisque c’est un appel à projets, cela reste ouvert…

 

Pourrait-on donc savoir à quoi correspondent ces sommes ? Est-ce que ce n’est que du matériel ou logiciels, ou, comme l’appel à projets le prévoit, cela concerne aussi du service ? Il serait intéressant, pour nous comme pour les parents d’élèves de ces écoles, de comprendre pourquoi le montant des subventions n’est pas lié au nombre de classes ou d’élèves.

Stéphanie Fourgeaud, la Directrice Générale des Services (DGS), répond alors que lorsque la collectivité a eu la possibilité de participer à cet appel à projets, la première chose a été de recenser les besoins auprès des directrices des écoles. Les besoins remontés n’ont fait part que de matériels et de logiciels, la plupart du temps des ordinateurs et des vidéo-projecteurs. Des TNI (Tableaux Numériques Interactifs) ont été proposés mais non retenus. Les besoins sont donc en fonction des équipements déjà existants dans les écoles. Les conseils d’école ont été prévenus des dotations prévues.

Voté à l’unanimité.

Souscription de contrats d’assurance par la collectivité – Autorisation de signature des marchés de services (22mn 54s)

Les contrats d’assurance actuels arrivent à échéance le 31 décembre. Suite aux recommandations de la commission d’appels d’offres qui s’est réunie le 15 septembre, il nous est demandé de valider le choix des prestataires tels que décrits dans le document joint : CM 2021-11-10 – 4

Pierre Allard précise que, malgré des variations au niveau des montants des différents lots, la somme globale est équivalente à celle des marchés en cours.

Voté à l’unanimité.

Attribution d’un bon d’achat par élève de CM2 – année 2020-2021 (24mn 52s)

Les élèves de CM2 n’ont pu, en juin 2021 faire un voyage scolaire comme il est d’usage à Saint-Junien pour la fin des études élémentaires. Comme pour l’année scolaire précédente, le budget du voyage n’ayant pas été dépensé, il est proposé de le redistribuer aux élèves concernés sous forme de bons d’achats de 14€ dans l’un des deux magasins du centre de Saint-Junien : La Maison Bleue et Subculture.

Plus de détail dans le document ci-joint : CM 2021-11-10 – 5

Je prends alors la parole pour demander la correction dans le texte de la délibération de « BD Mangas » en « Subculture », erreur qui était déjà présente dans la délibération de l’an dernier.

Suite à une question de Philippe Gandois, il est précisé que le taux d’utilisation de ce bon d’achat, l’an dernier, était de 70%.

Thierry Granet prend la parole pour indiquer que les libraires indépendants sont très contents de cette initiative.

Voté à l’unanimité.

Convention de mises à disposition de services entre la CCPOL et la ville de Saint-Junien (28mn 00s)

Il nous est proposé de valider la convention de mise à disposition de services ci-dessous entre la ville de Saint-Junien et la Communauté de communes Porte Océane du Limousin pour les services suivants :

• CA DAO SIG
• Accueil/secrétariat/assistance administrative
• Voirie
• Espaces verts
• Parc auto
• Bâtiment

2021-095-1 – Convention mad services

Yoann Balestrat prend la parole :

Monsieur le Maire, mes chers collègues,

Simplement, deux points sur cette délibération. Est-ce qu’on pourrait nous expliquer, très succinctement, ce n’est pas une question piège, comment on calcule les modalités de remboursement de façon très concrète et pratique. Et puis, n’étant pas membres du comité de suivi, est-ce qu’on pourra avoir accès aux bilans annuels, dés lors que les réunions auront eu lieu ?

La DGS répond que le bilan annuel est fait chaque année dans le cadre des attributions de compensation dans le cadre des transferts de charge. Les pourcentages sont calculés à partir de critères très spécifiques en fonction des services (ex. : nombre de mandats pour la comptabilité ; nombre et type d’interventions pour les services techniques ; etc.).

Philippe Gandois fait remarquer que les services du stade interviennent pour la communauté de communes et que cela ne rentre pas dans la liste des services indiqués. Il lui est répondu que ce n’est pas de la mutualisation de services, mais de la prestation de service.

Voté à l’unanimité.

Convention de mises à disposition entre la CCPOL et la ville de Saint-Junien (33mn 04s)

Il nous est proposé de valider la convention de mise à disposition d’agents ci-dessous entre la ville de Saint-Junien et la Communauté de communes Porte Océane du Limousin.

2021-096-1 – Convention mad agents

Yoann fait remarquer que page 3 du projet de convention, il est fait mention d’une liste nominative des agents concernés, qui serait en annexe mais qui ne nous a pas été fournie. Stéphanie Fourgeaud précise que cette liste nominative nous sera envoyée, mais que la délibération ne peut pas faire apparaître de noms.

Voté à l’unanimité.

Conventions de servitudes pour l’implantation d’ouvrages de transport d’électricité (35mn 13s)

Enedis envisage la construction d’une ligne électrique basse tension souterraine ainsi que la mise en place d’une armoire de type C4 implantée en limite de parcelle. La parcelle concernée est cadastrée AN164, au chemin des Seilles, et appartient à la commune de Saint-Junien.

Il est proposé de valider la convention ci-jointe : 2021-097-1 – Convention Enedis – ESAT

Voté à l’unanimité.

Installation d’une station de recharge de vélos et de véhicules à assistance électrique au champ de foire – Demande de subventions (36mn 31s)

La Commune de Saint-Junien souhaite valoriser et accompagner les modes de déplacements doux et décarbonés.

L’installation d’une station de recharge de vélos et de véhicules à assistance électrique pourrait contribuer à favoriser ces modes de déplacement.

Du fait de sa situation géographique en cœur de ville et de l’espace qui y est disponible, le champ de foire est un lieu stratégique en ce qui concerne ces modes de déplacement et serait l’endroit approprié pour cette installation à proximité de l’office du tourisme.

Cette station proposerait un système complet et autosuffisant de stationnement des vélos électriques (et autres Véhicules à Assistance Électrique) avec bornes de recharges alimentées par énergie solaire.

Il comprendrait :

• 8 emplacements avec supports vélos pour la charge simultanée de 8 VAE et 8 vélos musculaires
• Des casiers sécurisés avec chargeurs smartphones et ordinateurs
• 2 bornes de rechargement de voiture électriques

Le montant total des travaux s’élèverait à environ 31300 € HT, et le reste à charge pour la commune serait de 20%, soit environ 6500 € HT.

(Note du rédacteur : les montants ont été corrigés en cours de séance.)

Plus de détail dans le document ci-joint : CM 2021-11-10 – 6

Voté à l’unanimité.

Dénomination des voies – Lieu-dit Glane (40mn 10s)

Il est nécessaire, pour les services de police, de sécurité et postaux, et les autres services publics ou privés, de bien identifier les habitations. Pour cela, il est nécessaire de nommer les voies d’accès.

Il est proposé de nommer les voies du Lieu-dit Glane comme ceci :

Voté à l’unanimité.

Dénomination des voies – Lieu-dit Le Terme Rouge (41mn 13s)

Il est nécessaire, pour les services de police, de sécurité et postaux, et les autres services publics ou privés, de bien identifier les habitations. Pour cela, il est nécessaire de nommer les voies d’accès.

Il est proposé de nommer les voies du Lieu-dit Le Terme Rouge comme ceci :

 

Anne-Sophie Chazelle prend alors la parole pour indiquer qu’il y a vraisemblablement une erreur dans la dénomination de l’impasse. En effet, plusieurs traces historiques font référence au pré Courant (dénomination issue d’un nom de famille). La modification est acceptée.

Voté à l’unanimité.

Dénomination de la voie du lotissement Le Temple (44mn 26s)

Il est nécessaire, pour les services de police, de sécurité et postaux, et les autres services publics ou privés, de bien identifier les habitations. Pour cela, il est nécessaire de nommer les voies d’accès.

Il est proposé de nommer l’impasse du lotissement Le Temple situé chemin des Gouttes comme ceci :

Voté à l’unanimité.

Dénomination des voies du lotissement Les Garennes (45mn 03s)

Il est nécessaire, pour les services de police, de sécurité et postaux, et les autres services publics ou privés, de bien identifier les habitations. Pour cela, il est nécessaire de nommer les voies d’accès.

Il est proposé de nommer les voies du lotissement Les Garennes comme ceci :

Voté à l’unanimité.

Thierry Granet précise que Lucienne Normand est une administrée, décédée en 2019, ayant légué à la commune l’ensemble de ses biens (environ 700 000 euros). Il lui est ici rendu hommage.

Effacement de dettes – Budget Général (46mn 49s)

M. le Trésorier de Saint-Junien a informé M. le Maire qu’il n’avait pas pu procéder au recouvrement de certains titres de recettes suite à des liquidations judiciaires avec clôture pour insuffisance d’actif ou à des décisions d’effacement de dette dans le cadre d’une procédure de surendettement.

Cela représente un montant total de 3 059,17 € dont le détail est dans le document ci-joint : CM 2021-11-10 – 7

Voté à l’unanimité.

Effacement de dettes – Budget Camping (48mn 05s)

M. le Trésorier de Saint-Junien a informé M. le Maire qu’il n’avait pas pu procéder au recouvrement de certains titres de recettes suite à des liquidations judiciaires avec clôture pour insuffisance d’actif ou à des décisions d’effacement de dette dans le cadre d’une procédure de surendettement.

Cela représente un montant total de 874,60 € dont le détail est dans le document ci-joint : CM 2021-11-10 – 8

Voté à l’unanimité.

Association des Maires de France – Mandat spécial pour le 103eme congrès des Maires (48mn 50s)

Il est demandé de valider un mandat spécial pour Thierry Granet afin qu’il se rende au congrès des Maires du 16 au 18 novembre à Paris, en remboursant l’intégralité des frais occasionnés par ce déplacement, sur la base des dépenses réelles qui auront été réalisées.

Pour les mêmes raisons que lors du conseil précédent, et comme nous l’avons détaillé dans notre article « Indemnités des élus : que les choses soient claires !« , nous nous abstenons sur cette délibération, ne souhaitant pas nous opposer à ce déplacement mais ne pouvant pas en accepter les modalités de prise en charge.

Voté à la majorité, les six membres de notre groupe s’abstenant.

Espaces publics numériques, volontaire en service civique pour l’année 2020-2021 (49mn 55s)

La ville de Saint-Junien souhaite familiariser un nombre croissant d’habitants aux pratiques numériques afin de réduire la fracture numérique.

Deux espaces publics numériques fonctionnent avec le concours des agents du service animation, de la médiathèque et du centre social. Afin de toucher un public plus large, demandeur de conseils sur la pratique numérique, sur les écueils ou dangers des réseaux sociaux usuels (Facebook en particulier) un volontaire en services civiques, dénommé « médiateur numérique », sera chargé de :

• renforcer la connaissance du numérique : avantages, inconvénients, modalités
• accompagner, animer et sensibiliser sur l’utilisation des réseaux sociaux.

Le temps nécessaire est estimé à 8 mois à compter du 15 novembre 2021. La thématique fédératrice sera l’élaboration et la diffusion de recettes de cuisine élaborées par les usagers du centre social de la commune de Saint-Junien avec conception et utilisation d’un padlet (mur virtuel numérique), pratique des réseaux sociaux : ateliers collectifs, conseils individuels.

La Commune de Saint-Junien a obtenu un agrément auprès de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations (DDCSPP) de la Haute-Vienne, après validation de la fiche de mission « médiateur numérique »

Il nous est donc demandé de valider l’emploi d’un volontaire de service civique.

Voté à l’unanimité.

Nomination coordonnateur communal de recensement de la population pour l’année 2022 (51mn 32s)

Comme chaque année, nous sommes dans l’obligation de nommer le coordonnateur communal chargé de mettre en place l’organisation permettant la réalisation du recensement sur le territoire communal. Ses tâches sont les suivantes :

• mettre en place l’organisation du recensement
• mettre en place la logistique
• organiser la campagne locale de communication
• assurer la formation de l’équipe communale
• assurer l’encadrement et le suivi des agents recenseurs

Il est proposé d’autoriser Monsieur le Maire, à procéder par arrêté municipal à la désignation d’un coordonnateur de recensement et de son suppléant, agents titulaires de la commune, chargés de la préparation et de la réalisation des enquêtes de recensement 2022. Ces deux nominations concerneront respectivement Mme Catherine Guillon et Mme Nathalie Valade.

Il nous est demandé d’autoriser le Maire à procéder par arrêté municipal à la désignation d’un coordonnateur de recensement et de son suppléant, agents titulaires de la commune, chargés de la préparation et de la réalisation des enquêtes de recensement 2022. Ces deux nominations concerneront respectivement Mme Catherine Guillon et Mme Nathalie Valade.

Voté à l’unanimité.

Nomination par arrêté municipal du correspondant du répertoire d’immeubles localisés (52mn 47s)

Il est proposé d’autoriser le Maire à procéder par arrêté à la nomination du correspondant du répertoire d’immeubles localisés pour l’année 2022 ainsi que du correspondant du répertoire d’immeubles localisés adjoint. Il s’agira respectivement de Mme Catherine Guillon et de Mme Nathalie Valade.

Plus de détail dans le document ci-joint : CM 2021-11-10 – 9

Voté à l’unanimité.

Tableau des emplois au 1er décembre 2021 (55mn 00s)

Le tableau des emplois doit être mis à jour pour prendre en compte des perspectives d’avancement :

CM 2021-11-10 – 10

Voté à l’unanimité.

Vente de matériel d’une valeur supérieur à 4 600 € via le site Webencheres (56mn 22s)

Considérant que la commune de Saint Junien procède régulièrement au renouvellement de ses biens mobiliers en vue de maintenir ses équipements au meilleur niveau de fonctionnement tant pour les services rendus à ses administrés que pour les agents ou autres usagers qui en sont les utilisateurs.

Considérant qu’il y a lieu de mettre en vente ces biens dans les conditions optimales de transparence et de traçabilité tant par la détermination des prix d’acquisition que par la désignation des acquéreurs, elle a recours à une plate-forme de courtage par internet appelée Webencheres.

La décision de mettre en vente des biens mobiliers d’une valeur nominale inférieure à 4 600,00 € relève de la compétence de Monsieur le Maire, ces ventes feront l’objet d’une information au Conseil municipal au titre des décisions prises.

S’agissant des biens mobiliers d’une valeur égale ou supérieure à 4 600,00 € la mise en vente nécessite l’autorisation préalable du conseil municipal.

Les biens susceptibles d’être concernés par cette autorisation sont les suivants :

Matériel	Numéro d’inventaire	Prix de vente
Renault Master isotherme	2005010400-001	7 777€
Renault B 70 grue	1995090400-001	4 862 €
Balayeuse Renault Midlum	2012002100-001	6 810 €

Voté à l’unanimité.

Remerciements (57mn 58s)

Remerciements envoyés à la Mairie :

• ASSJ Athlétisme remercie la municipalité pour l’aide apportée pour les 10km de Saint-Junien du 17 octobre.
• Et les gants dans l’humus remercie la municipalité pour les aménagements qui ont été réalisés sur le site de compostage des Charmilles.
• John Griefen remercie la municipalité pour la tenue de son exposition
• Familles rurales  remercie la municipalité pour une subvention
• Secours Populaire  remercie la municipalité pour une subvention

Décisions du Maire

Ci-joint les décisions du Maire depuis le dernier conseil :

Decisions-20211110

 

L’ordre du jour étant épuisé, Pierre Allard annonce la clôture de la séance à .