Réunion du Conseil Communautaire POL du 27 novembre 2025

par | 27 Nov 2025 | Actualités, Actualités CCPOL, Articles

Vous trouverez ci-après un compte rendu très succinct de la séance du conseil communautaire qui s’est tenue le 27 novembre 2025.

L’ordre du jour de cette réunion était le suivant :

Personnel

  • Règlement intérieur de l’organisation du personnel communautaire ‒ Modification
  • Tableau des emplois permanents et occasionnels au 1er décembre 2025

Finances et prospectives, administration générale

  • Budget assainissement ‒ Décision modificative n°2
  • Budget eau ‒ Décision modificative n°1
  • Budget général – Décision modificative n°2
  • Budgets ordures ménagères, eau, assainissement ‒ Effacement de dettes
  • Budgets général, ateliers relais, ordures ménagères eau, assainissement, SPANC ‒ Admission en non-valeur des créances irrecouvrables
  • Souscription d’un contrat d’assurance des risques statutaires pour l’ensemble des agents affilies à la CNRACL ‒ Autorisation de signature du marché
  • Adhésion à la Centrale d’Achat du Numérique et des Télécoms (CANUT)
  • Autorisation de signature du marché concernant la mise à niveau de la supervision du service des eaux ‒ Année 2025
  • Subventions au titre du programme départemental de l’habitat privé

Économie

  • Aide à l’investissement immobilier des entreprises ‒ Subvention à la SCI Les 3 Lys du Grand Boisse
  • Aide à l’investissement immobilier des entreprises ‒ Subvention à la SCI TRADI

Aménagement de l’espace et urbanisme

  • Syndicat mixte Charente e Limousin ‒ Rapport d’activités 2024
  • Révision du Plan Local d’Urbanisme de la commune d’Oradour-sur-Glane

Gestion de la politique de l’eau, développement durable et économie circulaire

  • Rejet et traitement des eaux de ruissellement de la plateforme de déchets verts de la déchetterie de Saint-Junien

Travaux, gestion des déchets et assimilés

  • Gestion des déchets de venaison du grand gibier ‒ Convention avec la fédération des chasseurs de la Haute-Vienne

Développement touristique

  • Maison de la réserve – Espace météorite Paul Pellas ‒ Mise en place d’un règlement intérieur
  • Gîte intercommunal du presbytère à Saint-Martin-de-Jussac ‒ Tarifs à compter du 3 janvier 2026

Vous trouverez l’ensemble des délibérations dans le document ci-joint : 00 CC 27.11.2025


En préambule, Thierry Granet a pris la parole pour rendre hommage à Guy Chabernaud, professeur au conservatoire, décédé il y a quelques semaines. L’ensemble du conseil a alors observé une minute de silence à sa mémoire.

Nous avons voté l’ensemble des délibérations. Yoann est intervenu sur l’aide à l’investissement immobilier des entreprises à la SCI les 3 Lys du Grand Boisse. Il a souligné la double bonne nouvelle que comporte cette délibération : non seulement cette entreprise prend son envol après avoir été installée à la pépinière, mais en plus elle fait le choix, pour ses futurs locaux, de rénover des bâtiments existants au lieu d’artificialiser de nouveaux terrains, participant ainsi à la revalorisation de la zone industrielle historique de Boisse.

En fin de séance, l’association ANGOULIM (collectif d’usagers pour la réouverture de la ligne ferroviaire entre Saillat et Angoulême), qui organisait au même moment une “soirée du rail” au Ciné-Bourse, rejoint les locaux de la POL pour une photo avec tous les élus.


Pour finir, vous trouverez ici les décisions prises par le président en vertu de ses délégations : Décisions-CC20251127

Si vous souhaitez plus de précisions sur nos positions et plus de détails sur nos interventions, n’hésitez pas à nous contacter par le formulaire de contact du site.

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