- Fixation des taux d’imposition / Exercice 2020
- Adoption des budgets primitifs / Exercice 2020
- Délégations et représentations
- Cession de terrain a Monsieur et Madame TARNAUD Alain et Arlene — Le Petit Grandmont – Parcelle EN n° 135
- Cession de parcelles communales à la SCI DEMICLAIRE— Parcelles AO n° 68, 69, 70, 71, 263 et 264 – 30 et 30 B – Faubourg Blanqui
- Cession d’une parcelle communale a Monsieur SOUCHAUD Julien— Parcelle AI n° 47 – 1 rue des Binlaudes
- Contrat d’apprentissage
- Transfert partiel des excédents des budgets Eau et Assainissement à la Communauté de Communes
- Créances dont le recouvrement est compromis : reprise et constitution de provisions
- Souscription d’un acte modificatif au contrat d’assurance « dommage aux biens » par la collectivité
- Demande de subventions au département dans le cadre des aides aux communes 2020
- Modalités de versement de la subvention au CCAS / Exercice 2020
- Restauration, numérisation et valorisation de fonds d’archives – Demande de subvention
- Travaux de grosses réparations de voirie – programmation annuelle – Autorisation de signature des accords-cadres à bons de commande
- Création d’un groupement de commandes – Fournitures et impression administratives
- Participation de la commune au financement de la protection sociale complémentaire
- Tableau des emplois
- Validation du rapport de la commission locale des charges transférées (CLECT) du 2 mars 2020
- Transports scolaires — Participation communale
- Convention pour Orange — Occupation du domaine prive — Fibre UCPA
- Attribution d’un bon d’achat par élève de CM2 — année 2019-2020
- Remerciements
- Décisions du Maire
Réunion du Conseil Communautaire POL du 8 avril 2025
Vous trouverez ci-apèrs un compte rendu très succinct de la séance du conseil communautaire qui s'est tenue le 8 avril 2025. L'ordre du jour de cette réunion était le suivant : Présentation ne faisant pas l’objet d’une délibération Présentation synthétique du projet...
