Le 13 novembre 2025 s’est tenue une réunion du Conseil Municipal. Voici un résumé de ce qui a été dit et décidé.
Michèle Brenac était absente, représentée par Alex Gerbaud.
Lucien Coindeau était absent, représenté par Hervé Beaudet.
Aurabelle Pesquet était absente, représentée par Bernadette Desroches.
Laure Mura était absente, représentée par Éliane Croci.
Clément La Dune était absent, représenté par Didier Lekiefs.
Noël Laurencier était absent, représenté par Claude Balestrat.
Bruno Malagnoux était absent, représenté par Didier Roy.
Début de la séance à 18h30.
Hervé Beaudet annonce qu’étant donné les circonstances, il souhaitait un moment de recueillement et passe la parole à Alex Gerbaud qui fait la déclaration suivante :
Merci Monsieur le Maire, mes chers collègues.Il y a dix ans, jour pour jour, notre pays connaissait l’une de ses nuits les plus sombres. Le 13 novembre 2015, à Paris et à Saint-Denis, des femmes et des hommes ont été assassinés simplement parce qu’ils vivaient, riaient, partageaient un moment de liberté.132 vies arrachées, des centaines de blessés, et derrière chaque nom, une famille, des amis, une communauté entière endeuillée.Dix ans après, chacune et chacun se souvient où il était ce soir-là, ce qu’il faisait. Dix ans après, la douleur demeure, mais elle s’accompagne d’une force, celle de notre mémoire commune. Nous n’oublions pas, nous n’oublierons jamais. Car se souvenir, c’est refuser la résignation. C’est affirmer que notre société, malgré les peurs, malgré les fractures, reste debout, fidèle à ses valeurs d’humanité, de solidarité et de fraternité. Ici à Saint-Junien, comme partout en France, nous portons cette exigence de paix et cette volonté de vivre ensemble. Face à la haine, nous répondons par la culture, par l’éducation, par le dialogue. Face à la terreur, nous affirmons notre confiance dans la vie, dans la justice, dans la force des liens humains.Mes chers collègues, je vous propose que nous observions maintenant une minute de silence, à la mémoire des victimes des attentats du 13 novembre 2015, et de toutes celles et ceux que la violence aveugle a privé de leur avenir.
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 23 septembre 2025
Le procès-verbal de la séance du 23 septembre n’est à ce jour pas encore en ligne sur le site de la Mairie. Il nous a été fourni avec la convocation au conseil municipal pour approbation avant publication sur le site de la Mairie dans la semaine. N’oubliez pas de lire notre propre compte rendus pour avoir plus de détails (Réunion du Conseil Municipal du 23 septembre 2025).
Ayant envoyé nos remarques et corrections en amont, le procès-verbal est adopté à l’unanimité.
Communication de l’arrêté préfectoral portant enregistrement d’une usine production et de stockage de sacs en papier, destinés au secteur de l’emballage alimentaire et du déchet vert exploitée par la SAS Tapiero Exploitation
Il s’agit d’une simple information requise par le droit : Arrêté Préfectoral – Tapiero
Communication du rapport d’activités 2024 de la CC POL
De même, cette communication (sans débat) au conseil municipal était obligatoire : Rapport d’activité 2024.pdf (1)_compressed
Décision modificative n°1 sur le Budget Général
Il est nécessaire de modifier le budget général afin d’augmenter les crédits relatifs aux amortissements, et d’inscrire la recette supplémentaire liée à la hausse de l’attribution de compensation.
Plus de détails dans la délibération : CM-20251113-1
Voté à l’unanimité.
Admission en non-valeur des créances irrécouvrables sur le budget général
Le Trésorier a demandé l’admission en non-valeur d’un certain nombre de sommes dues dans la liste n°7471631233, pour un montant de 14 526,74 €.
Voté à l’unanimité.
Effacement de dettes sur le budget général
Il nous est proposé de valider l’effacement des dettes (pour un montant total de 4 137,49 €) : liste n° 7867040533. Elles concernent notamment l’eau et l’assainissement, le restaurant scolaire et l’ASLH.
Voté à l’unanimité.
Approbation de la modification des attributions de compensation
La présente délibération vise à présenter la modification des attributions de compensation votée par la Communauté de Communes afin de tenir compte de la baisse importante du Fonds de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC).
Plus de détails dans la délibération : CM-20251113-2
Voté à l’unanimité.
Souscription d’un contrat d’assurance des risques statutaires pour l’ensemble des agents affiliés à la CNRACL – autorisation de signature du marché
La commune de Saint-Junien dispose d’un contrat d’assurance pour couvrir le risque statutaire en cas d’accident de travail ou de maladie professionnelle pour l’ensemble de ses agents affiliés à la CNRACL, ainsi que ceux du CCAS. Le marché public arrive à terme le 31 décembre 2025 et il est indispensable de renouveler ce marché afin de garantir la sécurité financière de la collectivité et des agents.
Le choix s’est porté, au vu du rapport d’analyse des offres et des éléments de contexte apportés (type et durée des sinistres), sur la solution du groupement dont le mandataire est la société Relyens, permettant une prise en charge à 100%, sans franchise. Le montant prévisionnel pour l’année 2026 est de 95 411,98 € TTC (taux de 1,65%, identique au précédent contrat).
Plus de détails dans la délibération : CM-20251113-3
Voté à l’unanimité.
Autorisation de signature des marchés de travaux de rénovation du premier et du deuxième étage de la maison des Charmilles
Le rez-de-chaussée du bâtiment dit «Maison des Charmilles» a été rénové, et est utilisé par des associations, depuis de nombreuses années. Cependant, les étages n’ont, eux, jamais été aménagés. La commune de Saint-Junien souhaite donc aménager les étages du bâtiment afin d’y proposer un hébergement à d’autres associations. Cette proposition intervient suite aux préconisations du SDIE et permettra une réorganisation et une meilleure gestion des bâtiments mis à disposition des associations. Une consultation a donc été lancée pour attribuer les marchés de travaux pour cette rénovation. La maitrise d’œuvre de l’opération est assurée en interne, par les services municipaux.
Il y avait 7 lots. Le montant des travaux avait été estimé à 225 000,00 € hors taxe. Le commencement d’exécution des travaux est prévu début 2026, pour une durée globale de 6 mois maximum. La commission des marchés à procédure adaptée s’est réunie le 16 octobre 2025 et a rendu un avis favorable aux offre suivantes :
- Lot 1 : Société KDS, pour un montant prévisionnel hors taxe de 15 790,00 €
- Lot 2 : Société Komar, pour u n montant prévisionnel hors taxe d e 2 8 468,06 €
- Lot 3: Société Lim’Isol dans sa solution variante n°2 « faux plafond bord A », pour un montant prévisionnel hors taxe d e 91 795,43 €.
- Lot 4 : Société APB Raynaud, pour un montant prévisionnel hors taxe d e 26 436,45 €
- Lot 5 : Société Pfrimmer, pour un montant prévisionnel hors taxe de 1 4 805,00 €
- Lot 6 : Société Camp dans sa solution variante « PMR », pour un montant prévisionnel hors taxe de 38 173,43 €.
- Aucune offre n’a été enregistrée sur le lot 7 (ferronnerie)
Le montant prévisionnel de l’opération s’élève donc à un total de 215 468,37 € hors taxe. Le lot 7 n’étant pas considéré comme indispensable à l’opération et afin de ne pas retarder le commencement d’exécution des travaux, il est décidé de ne pas le relancer immédiatement. Une consultation ultérieure spécifique sera lancée pour ces prestations.
Plus de détails dans la délibération : CM-20251113-4
Voté à l’unanimité.
Autorisation de signature des marchés de travaux de construction d’un bâtiment de stockage au parc municipal des sports
Le service sports et manifestations utilise actuellement le local de Roc Chêne pour stocker du matériel. Dans la perspective de la vente du domaine, il convient de déménager tout ce matériel. N’ayant pas d’autres locaux de stockage à disposition et afin également d’optimiser la logistique et réduire les déplacements, il a été décidé de construire un nouveau bâtiment de stockage au sein du parc municipal des sports.
Il y avait 2 lots. Le montant des travaux avait été estimé à 100 000,00 € hors taxe. Le commencement d’exécution des travaux est prévu début 2026, pour une durée globale de 4 mois maximum. La commission des marchés à procédure adaptée s’est réunie le 16 octobre 2025 et a rendu un avis favorable aux offre suivantes :
- Lot 1 : SAS Mazière Michel dans sa solution variante « longrines » pour un montant prévisionnel hors taxe de 35 131,00 €.
- Lot 2 : société ABCI pour un montant prévisionnel hors taxe de 59 925,00 €.
Le montant prévisionnel de l’opération s’élève donc à un total de 95 056,00 € hors taxe.
Plus de détails dans la délibération : CM-20251113-5
Voté à l’unanimité.
Lancement d’un appel à manifestation d’intérêt – Développer une offre d’hébergement
Dans le cadre de sa gestion pro-active de son patrimoine immobilier, la commune souhaite céder un bien communal via un appel à manifestation d’intérêt (AMI) afin de stimuler le développement de l’hébergement sur son territoire.
Plus de détails dans la délibération : CM-20251113-6
Le cahier des charges : AMI Roc Chêne – Cahier des charges
Yoann Balestrat prend la parole pour notre groupe :
Monsieur le Maire, chers collègues,
Simplement quelques mots qui tiennent plus de l’explication de vote que du débat, la précédente séance ayant été assez largement consacrée à ce dossier et notre temps de travail hors séance ayant été semble-t-il fort utile pour bien comprendre, réciproquement, nos points de vue.
Nos approches sont différentes dans la manière d’aborder la vente du site. Alors que vous cantonnez dès maintenant l’avenir du site à une activité précise, à savoir l’hébergement touristique ou de très courte durée, nous aurions préféré une ouverture plus grande aux potentiels projets de nature diverse, tout en identifiant quelques priorités – et non une seule comme vous le faites – afin de sélectionner le meilleur projet pour le site et pour notre commune. Notre proposition d’élargir le champ des possibles maintenait parmi les priorités celle que vous avez retenue et envisageait d’en mentionner d’autres, parmi lesquelles l’hébergement locatif résidentiel, la culture, les loisirs ou encore le développement d’activités économiques. Et conséquemment, parmi les critères de sélection, nous aurions notamment ajouté, en plus de ceux qui figurent déjà dans le cahier des charges, la création d’emplois.
Autrement dit, pour vous, l’AMI cible plus une activité qu’un site ; pour nous, il devrait cibler le site avant l’activité. Votre approche nous semble trop restrictive et pourrait conduire à passer à côté du projet le plus adapté pour le site et le plus pertinent pour l’intérêt de notre commune. Nous prenons donc note de cette divergence d’approche qui n’est pas un désaccord sur l’existence du besoin en matière d’hébergement touristique ou de très courte durée.
Parallèlement, nous vous sommes reconnaissants d’avoir revu la composition du jury de sélection des projets et accepté la présence d’un membre de notre groupe. Nous tenons aussi à saluer la méthode utilisée pour vendre ce bien communal. Elle répond à la transparence que nous n’avons cessé de défendre durant le mandat et nous remercions ici les services pour la rédaction du cahier des charges.
Au regard de l’ensemble de ces éléments, nous ne nous opposerons pas à l’adoption de cette délibération sans pour autant être en mesure de la valider complètement. C’est pourquoi, comme nous vous l’avons déjà indiqué, nous nous abstiendrons.
Ci-joint, notre proposition de cahier des charges.
Thierry Granet répond que le cahier des charges a été modifié pour de l’hébergement, et plus seulement de l’hébergement touristique. Yoann précise que c’est effectivement une modification qui a été apportée, mais que dans les prérequis, on parle bien de répondre au besoin de fidéliser les itinérants, ce qui marque bien le tourisme comme priorité. D’où le terme « hébergement de courte durée » également utilisé dans l’intervention. Le Maire confirme les discussions et cette minime évolution parce que l’hébergement de courte durée est de son point de vue une priorité de la ville. Il ajoute que la majorité ne voulait pas ouvrir trop l’AMI pour éviter les offres farfelues.
Pierre Allard prend alors la parole pour indiquer que l’hébergement est bien une activité économique qui crée de l’emploi (Note du rédacteur : ce n’est pas forcément l’activité qui en crée le plus…). Puis il part dans des divagations sur le fait que seuls les offices habitat du département ou de la ville (Saint-Junien Habitat) ont le droit de faire du logement locatif… Il nous enjoint ensuite à rester efficaces dans les débats du jury malgré notre abstention. Yoann lui répond que notre groupe Énergie citoyenne a toujours travaillé sérieusement et de manière constructive, et que nous continuerons à le faire. Yoann précise également qu’il y a un manque d’habitats locatifs (hors logements sociaux) et que ce besoin sur le territoire a été largement souligné dans le cadre de l’élaboration du Schéma de Cohérence Territorial (SCoT).
Voté à la majorité, les 5 élus Énergie Citoyenne s’abstenant.
Modification du règlement intérieur de l’organisation du personnel municipal
Il est proposé de modifier le RI d’organisation du personnel municipal pour prendre en compte l’ajout d’une durée de travail hebdomadaire de 39h par semaine donnant droit à 23 jours de RTT. Cette nouvelle modalité de travail viendrait s’ajouter aux cycles déjà existants, et pourrait être mise en œuvre en fonction des nécessités de service, après validation des responsables de service et directeurs. Pour mémoire, les cycles de travail existants sont les suivants : 35h, 35h30, 36h, 36h30, 37h, 37h30. Le projet de modification du règlement intérieur a été soumis, pour avis, au Comité Social Territorial lors de sa séance du 14 octobre 2025, qui a émis un avis favorable.
Voté à l’unanimité.
Adaptation du tableau des emplois permanents et occasionnels au 1er décembre 2025
Il est proposé de valider le tableau des emplois ci-dessous pour prendre en compte :
- la stagiairisation de plusieurs agents,
- un besoin en recrutement au service sports/manifestations,
- la suppression de postes permanents.
Voté à l’unanimité.
Cession parcelle cadastrée Section DN n ° 280 Les Charles Nord aux Consorts PERALEZ
La présente délibération vise à annuler et remplacer la délibération 2025/054 en date du 23 septembre 2025. La précédente délibération faisait référence, suite à une faute de frappe, à la parcelle 80 au lieu de la parcelle 280.
Voté à l’unanimité.
Mandat spécial – Congrès des Maires
Il est proposé de donner mandat spécial pour permettre la prise en charge des frais occasionnés par et pour Lucien Coindeau et Laure Mura pour se rendre au congrès des Maires de novembre 2025.
Par souci de cohérence sur ce type de délibération, notre groupe a voté contre et j’ai (Jayce Piel) pris la parole pour expliquer pourquoi :
Monsieur le Maire, chers collègues,
Si nous ne remettons nullement en cause le fait que notre commune soit représentée à cet événement, la délibération présentée nous pose problème pour les mêmes raisons que celles exposées depuis le début du mandat.
Nous notons cependant que cette délibération s’appuie bien cette fois-ci sur l’article L 2123-18 du CGCT et non sur l’article L 2123-18-1 du CGCT, comme nous l’avions fait remarquer lors de la précédente séance, visiblement de manière juste, concernant le traditionnel déplacement à l’assemblée générale de l’association Ville et métiers d’art.
Pour nous, vous le savez, les indemnités de fonction doivent permettre de faire face à ce genre de frais.
Enfin, ici aussi, nous souhaiterions qu’une synthèse écrite nous soit transmise à l’issue de la mission et que le principe d’un tel retour à l’ensemble des membres du conseil soit inscrit dans la présente délibération.
Je profite d’ailleurs de cette intervention pour indiquer que nous n’avons pas encore reçu de synthèse à la suite du déplacement à Chartres les 16 et 17 octobre derniers…
C’est pourquoi, compte tenu de ces différents éléments, notre groupe ne peut valider cette délibération et votera contre.
La demande d’un rapport écrit a été ajoutée à la délibération.
Quelques rappels du rédacteur :
Montant des indemnités de fonctions dont disposent les adjoints au maire : 1235 euros brut par mois ;
Montant des indemnités de fonctions dont disposent les conseillers délégués : 560 euros brut par mois ;
Montant prévisionnel des dépenses liées à ce déplacement relativement faible en comparaison.
Voté à la majorité, les 5 membres d’Énergie Citoyenne votant contre.
Fourniture et tarif de repas pour la commune de Saillat-sur-Vienne
En raison d’un problème de personnel municipal consécutif à un arrêt maladie, la commune de Saillat-sur-Vienne sollicite la commune de Saint-Junien afin de lui venir en aide, de manière ponctuelle, pour assurer la production des repas destinés aux enfants et aux adultes de l’école de Saillat-sur-Vienne (71 repas). Cette demande est formulée pour la période allant de novembre jusqu’au 19 décembre 2025 inclus.
Il est proposé de fixer le prix unitaire des repas à 5,25 euros HT, conformément au tarif actuellement appliqué à la commune de Brigueuil dans le cadre du marché en cours.
Voté à l’unanimité.
Service culturel – Révision des règlements intérieurs
Afin d’harmoniser les textes avec les pratiques, d’actualiser les textes, de simplifier les termes et de responsabiliser les usages plus que punir les mésusages, le service municipal d’action culturelle soumet une révision des conditions générales suivantes :
- Médiathèque : l’arrêté actuellement en vigueur portant règlement intérieur date du 4 janvier 2022
- Espaces numériques et Wi-Fi public de la médiathèque : l’arrêté actuellement en vigueur portant charte de l’utilisateur des espaces numériques de la médiathèque et des maisons de quartier de Saint-Junien date du 21 décembre 2017
- Espaces culturels : l’arrêté actuellement en vigueur portant règlement intérieur date du 13 septembre 2017
Plus de détails dans la délibération : CM-20251113-8
Voté à l’unanimité.
Subventions versées aux associations
Il est proposé de se prononcer sur le reliquat de la provision prévue pour les demandes en cours d’année, soit un montant total de 4 235 €.
Voté à l’unanimité des votants, Éliane Croci ne participant pas au vote puisqu’elle fait partie du bureau d’Angoulim.
Convention de partenariat 2025 – Fédération de Pêche
Afin d’améliorer la coordination entre les gardes-pêche et la police municipale de Saint-Junien, il est proposé d’établir une convention avec la Fédération de la Haute-Vienne pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique. Cette convention fixe les modalités de mise en œuvre d’actions conjointes de sensibilisation, de contrôle et de formation, liées à la police de la pêche en eau douce sur les territoires de la commune.
Plus de détails dans la délibération : CM-20251113-9
Voté à l’unanimité.
Vente de ferraille à cisailler
Il est proposé de valider la vente de ferraille sans utilité pour la collectivité pour un montant de 182,40 €.
Voté à l’unanimité.
Remerciements
- La Libre Pensée remercie la municipalité pour le prêt de la salle Amédée Burbaud.
- Le Lions Clubs remercie la municipalité pour le prêt et la mise à disposition du matériel lors de la journée « Dépistage du Diabète ».
- Les amis des fleurs remercie la municipalité pour l’aide apportée lors de la 9e fête des plantes.
- Orchestre Municipal d’Harmonie remercie la municipalité d’avoir répondu favorablement à leur demande d’accepter de donner le nom de Jean Jeudi au Kiosque de la place Lacôte.
- ASSJ Athlétisme remercie la municipalité pour l’aide apportée pour la 25e édition de « courir à Saint-Junien ».
- Association LimouZi’K Band remercie la municipalité pour l’attribution d’une subvention.
- UNA Ouest 87 remercie la municipalité pour l’attribution d’une subvention.
Décisions du Maire
Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des décisions prises par le Maire sans avis du Conseil Municipal (conformément aux délégations votées).
L’ordre du jour étant épuisé, Hervé Beaudet annonce la clôture de la séance à 19:26.
