Réunion du Conseil Communautaire POL du 14 novembre 2024

par | 19 Nov 2024 | Actualités, Actualités CCPOL, Articles

L’ordre du jour de cette réunion était le suivant :

Représentation

  • Commissions communautaires ‒ Modifications

Personnel

  • Tableau des emplois permanents et occasionnels au 1er décembre 2024
  • Création d’un emploi non permanent – Manager de centre-ville
  • Détermination du mode de participation à la « Prévoyance » et du montant de la participation

Finances et prospectives, administration générale

  • Acquisition d’un ensemble tracteur et faucheuse débroussailleuse ‒ Autorisation de signature de la commande auprès de L’UGAP
  • Budget général ‒ Décision modificative n°1
  • Cité du cuir ‒ Autorisation de signature du marché concernant les travaux de serrurerie
  • Cité du cuir ‒ Autorisation de signature du marché concernant la fourniture d’un système de billetterie, de gestion de caisse et de contrôle d’accès
  • Cité du cuir ‒ Autorisation de signature d’un acte modificatif au marché de maitrise d’œuvre pour les travaux de réhabilitation et de restructuration des bâtiments

Aménagement de l’espace et urbanisme

  • Désaffectation de la parcelle cadastrée section AM numéro 107 aménagée en zone de stationnement
  • Transfert de la compétence Plan Local d’Urbanisme (PLU) à l’intercommunalité
  • Syndicat Charente e Limousin ‒ Rapport d’activités 2023
  • Projet d’installation d’une centrale photovoltaïque au sol sur le site de Chez Jouy (ancienne décharge) sur des terrains appartenant à la communauté de communes Porte Océane du Limousin et à la commune de Saint-Junien ‒ Signature d’une promesse de bail emphytéotique

Gestion de la politique de l’eau, développement durable et économie circulaire

  • Participation de la communauté de communes à l’achat de récupérateurs d’eau de pluie

Solidarité et action sociale

  • Epicerie sociale et solidaire ‒ Recrutement d’un emploi civique

Développement touristique

  • Office de tourisme intercommunal ‒ Versement d’une avance sur la subvention 2025
  • Gites de la Chassagne ‒ Recours à la plate-forme de courtage par internet Agorastore immobilier pour sa mise en vente

Animation du territoire et action culturelle

  • Maison de la réserve espace météorite Paul Pellas ‒ Modification des tarifs de billetterie

Sports et loisirs

  • Accueil de loisirs intercommunal ‒ Convention d’objectif et de financement avec la caisse d’allocation familiales de la Haute-Vienne ‒ Accueil extrascolaire et bonus territoire Ctg
  • Accueil de loisirs intercommunal ‒ Règlement intérieur
  • Accueil de loisirs intercommunal ‒ Tarifs 2025
  • Convention territoriale globale avec la CAF 87 ‒ Validation du plan d’actions

 

Vous trouverez l’ensemble des délibérations dans le document ci-joint : Délibérations CC20241114


 

Toutes les délibérations ont été votées à l’unanimité sauf celle sur la désaffectation de la parcelle AM107 et celle sur le projet d’installation de la centrale photovoltaïque pour lesquelles notre groupe s’est abstenu.

Nous avons posé une question au niveau du poste de manager de centre ville puisque le poste passait d’un temps plein à un temps partiel de 60%. J’ai demandé si c’était la même personne qui restait et si, dans l’affirmative, elle avait été accompagnée pour compenser cette baisse de temps de travail. Il a été répondu que ce changement avait été fait en accord avec la personne en poste pour qui c’était également une demande de travailler moins.

Au niveau de la parcelle AM107, qui correspond au parking d’Hermès, nous avons réaffirmé notre position – à savoir qu’il y avait d’autres solutions que l’artificialisation pour répondre au besoin en place de stationnement – pour expliquer notre abstention.

Pour la centrale photovoltaïque sur le site de l’ancienne décharge communale chez Jouy à Saint-Junien, nous sommes intervenus avec les mêmes arguments que lors du Conseil Municipal de la semaine précédente, et les réponses du Président sont restées équivalentes (voir notre compte rendu du conseil municipal du 7 novembre 2024).

Le projet de vente aux enchères des gîtes de la Chassagne a été reporté à la prochaine séance.

Pour finir, vous trouverez ici les décisions prises par le président en vertu de ses délégations : Décisions CC20241114

Si vous souhaitez plus de précisions sur nos positions et plus de détails sur nos interventions, n’hésitez pas à nous contacter par courriel ou par téléphone : énergie-citoyenne@laposte.net ou 06.82.48.44.71.

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