Conseil Municipal

par | 18 Juin 2020

  1. Fixation des taux d’imposition / Exercice 2020
  2. Adoption des budgets primitifs / Exercice 2020
  3. Délégations et représentations
  4. Cession de terrain a Monsieur et Madame TARNAUD Alain et Arlene — Le Petit Grandmont – Parcelle EN n° 135
  5. Cession de parcelles communales à la SCI DEMICLAIRE— Parcelles AO n° 68, 69, 70, 71, 263 et 264 – 30 et 30 B – Faubourg Blanqui
  6. Cession d’une parcelle communale a Monsieur SOUCHAUD Julien— Parcelle AI n° 47 – 1 rue des Binlaudes
  7. Contrat d’apprentissage
  8. Transfert partiel des excédents des budgets Eau et Assainissement à la Communauté de Communes
  9. Créances dont le recouvrement est compromis : reprise et constitution de provisions
  10. Souscription d’un acte modificatif au contrat d’assurance « dommage aux biens » par la collectivité
  11. Demande de subventions au département dans le cadre des aides aux communes 2020
  12. Modalités de versement de la subvention au CCAS / Exercice 2020
  13. Restauration, numérisation et valorisation de fonds d’archives – Demande de subvention
  14. Travaux de grosses réparations de voirie – programmation annuelle – Autorisation de signature des accords-cadres à bons de commande
  15. Création d’un groupement de commandes – Fournitures et impression administratives
  16. Participation de la commune au financement de la protection sociale complémentaire
  17. Tableau des emplois
  18. Validation du rapport de la commission locale des charges transférées (CLECT) du 2 mars 2020
  19. Transports scolaires — Participation communale
  20. Convention pour Orange — Occupation du domaine prive — Fibre UCPA
  21. Attribution d’un bon d’achat par élève de CM2 — année 2019-2020
  22. Remerciements
  23. Décisions du Maire

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