Conseil Municipal

par | 16 Déc 2020

Ordre du jour :

  1. Fixation des taux d’imposition / Exercice 2021

  2. Budget Primitif 2020 – Budget Communal

  3. Budget Primitif 2020 – Budget Camping
  4. Budget Primitif 2020 – Budget lotissements communaux
  5. Budget Primitif 2020 – Pompes Funèbres
  6. Budget primitif 2020 – Energie photovoltaïque
  7. Validation du rapport de la commission locale des charges transférées (CLECT) du 29 mars 2021
  8. Modalités de versement de la subvention au CCAS / Exercice 2021
  9. Validation de la convention avec l’ASSJ Omnisports
  10. Cession Commune – SCI OZPINAR Gestion Chez Jouy DZ n° 80
  11. Cession Commune – BOUNY Jérôme – Rue de Nontron – AH n° 247
  12. Cession Commune – SCI Immobilière Nontron – Rue de Nontron – AH n° 246
  13. Création d’un potager en régie communale – Demande de subventions au département au titre du contrat départemental de développement intercommunal (CDDI)
  14. Demandes de subventions au Département dans le cadre des CTD 2021
  15. Projets de travaux dans le cadre du programme d’amélioration du cadre bâti du patrimoine communal
    Demande de subventions au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR)
  16. Tableau des emplois au 1er mai 2021
  17. Fourniture et livraison de repas à la commune de Chaillac sur Vienne
  18. Décisions du Maire

 

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