Conseil Municipal

par | 11 Sep 2020

  1. Approbation des attributions de compensation – Année 2020
  2. Camping Municipal de la Glane : Convention d’occupation du sol avec la société Camping Car Park
  3. Adhésion de la commune de St-Junien à la charte INTERBIO Nouvelle Aquitaine
  4. Mise en place de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
  5. Mise en place de la Commission Communale des Impôts Directs
  6. Contrats d’apprentissage
  7. Demande de subvention pour la médiathèque au titre du concours particulier de l’État créé au sein de la dotation générale de décentralisation (DGD)
  8. Décision modificative n°1 : Budget Camping
  9. Droit à la formation es élus municipaux
  10. Effacement de dettes / Budget général
  11. Détermination des dépenses pouvant être payées par prélèvement sans ordonnancement préalable ou avant service fait
  12. Camping municipal : remboursement des arrhes perçues pour des réservations impayées par la crise sanitaire
  13. Validation de la répartition entre les sections sportives membres de l’ASSJ Omnisports
  14. Tableau des emplois au 1er octobre 2020
  15. Tarif de la restauration scolaire pour la commune de Cognac la Forêt
  16. Déclaration d’un nouvel accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) intitulé Espace jeunesse et tarifs afférents à son ouverture
  17. Tarif de la restauration scolaire pour les stagiaires des clubs sportifs
  18. Vente de ferraille sur les sites de la commune
  19. Remerciements
  20. Décisions du Maire

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