Conseil Municipal

par | 20 Mai 2022

Ordre du jour :

  • Adhésion de la ville de Saint-Junien à l’Association Nationale des Elus en charge du Sport
  • Approbation du rapport de la commission locale des charges transférées (CLECT) du 14 mars 2022
  • Approbation des Attribution de Compensation Année 2022
  • Cession – Lotissement communal du Bois au Bœuf – Parcelle cadastrée Section EV n° 209 – Consorts KATUMBA
  • Contrat territorial lecture
  • Création d’un comité social territorial et instauration d’une formation spécialisée
  • Demande de subventions au Département dans le cadre des aides aux communes 2022
  • Effacement de dettes/ Budget Général
  • Constitution de provisions suite à l’ouverture de contentieux / Budget Général
  • Signature d’une convention de PUP (Projet Urbain Partenarial) pour la viabilisation du terrain appartenant à Mesdames VERGER et BONIN, sis au lieu-dit Le Bouchet et cadastré section ET n°60 et ET 61
  • Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement (en application de l’article 1.332-13 du code général de la fonction publique)
  • Tableau des emplois au 1er juillet 2022
  • Tarifs de la taxe Locale sur la publicité extérieure
  • Travaux de grosses réparations de voirie – Ajustement du seuil de commandes annuelles de l’accord-cadre
  • Vente de ferraille sur les sites de la commune
  • Remerciements
  • Décisions du Maire

 

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