Conseil Municipal
2020-09-17 18:30 - 20:30 (Europe/Paris) | Salle du Conseil Municipal, 2 place auguste Roche, Saint-Junien, 87200, France
Approbation des attributions de compensation – Année 2020
Camping Municipal de la Glane : Convention d’occupation du sol avec la société Camping Car Park
Adhésion de la commune de St-Junien à la charte INTERBIO Nouvelle Aquitaine
Mise en place de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
Mise en place de la Commission Communale des Impôts Directs
Contrats d’apprentissage
Demande de subvention pour la médiathèque au titre du concours particulier de l’État créé au sein de la dotation générale de décentralisation (DGD)
Décision modificative n°1 : Budget Camping
Droit à la formation es élus municipaux
Effacement de dettes / Budget général
Détermination des dépenses pouvant être payées par prélèvement sans ordonnancement préalable ou avant service fait
Camping municipal : remboursement des arrhes perçues pour des réservations impayées par la crise sanitaire
Validation de la répartition entre les sections sportives membres de l’ASSJ Omnisports
Tableau des emplois au 1er octobre 2020
Tarif de la restauration scolaire pour la commune de Cognac la Forêt
Déclaration d’un nouvel accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) intitulé Espace jeunesse et tarifs afférents à son ouverture
Tarif de la restauration scolaire pour les stagiaires des clubs sportifs
Vente de ferraille sur les sites de la commune
Remerciements
Décisions du Maire

Commission Travaux, Bâtiments et Aménagement Durable
2020-09-22 18:00 - 19:30 | Salle du Conseil Municipal, 2 place auguste Roche, Saint-Junien, 87200, France
Ordre du jour non encore communiqué.

Commission Sport et loisirs
2020-10-13 18:00 - 19:30 | Salle du Conseil Municipal, 2 place auguste Roche, Saint-Junien, 87200, France
L’ordre du jour sera le suivant :

Point budgétaire
Point d’étape du dossier Camping car Park
Gestion des chalets : proposition d’un groupe de travail
Retour sur la démarche de compostage au stade avec le SYDED
Point d’informations sur les démarches COVID
Questions diverses

Commission Politique évènementielle et Patrimoine
2020-10-21 18:00 - 20:00 | Salle du Conseil Municipal, 2 place auguste Roche, Saint-Junien, 87200, France
Réunion de la commission, chargée de la politique évènementielle, de l’identité patrimoniale et du devoir de mémoire
L’ordre du jour sera le suivant :

Propositions d’hommages à des personnalités d’importance par Clément Ladune
Possibilité de collaboration avec l’association La Libre-pensée pour le 150ème anniversaire de la commune de Paris
Point sur le dossier du Chêne et du Roseau
Bilan des journées du patrimoine
Avancement des travaux dans la zone du cloître
Questions diverses

Commission Urbanisme et Politique Environnementale
2020-11-03 17:30 - 19:00 | Salle du Conseil Municipal, 2 place auguste Roche, Saint-Junien, 87200, France
La commission urbanisme et politique environnementale se réunira le jeudi 23 juillet à 17h.
L’ordre du jour :

Propositions budgétaires
Propositions de tarifs
Propositions relatives à l’affichage de banderoles pour annoncer des manifestations
Propositions relatives à l’affichage d’opinion
Information sur le dossier TLPE (recensement et mise à jour)
Information sur les dossiers d’urbanisme en cours
Cimetière (communication et aménagement)
Questions diverses

Conseil Municipal
2020-11-16 18:30 - 20:30 | Salle du Châtelard
Règlement Intérieur du conseil municipal
Admission en non-valeur Budget Général / Budget Camping
Prolongation de la convention avec l’Association Limousine Emplois Activités Services (ALEAS) – Travaux de bâtiments, d’entretien et d’aménagement des espaces verts et publics
Cession d’une parcelle communale à la SCI AZ – Parcelle AH n° 133 – 10 rue des Douhats – SCI représentée par M ZAR-HANE Abdelkarim et Mme BEN BOUAZZA Rohia
Cession de parcelle communale à Madame Boutinaud Véronique- Parcelles AE n° 170-3 impasse Voltaire
Contrat d’apprentissage espaces verts : modification de la délibération initiale car changement de diplôme (BE et plus CAP)
Autorisation de signature des accords-cadres liés aux achats de denrées alimentaires pour le fonctionnement du restaurant scolaire municipal et les réceptions ou manifestations publiques
Création d’un groupement de commandes pour l’acquisition de logiciels comptabilité/finances et ressources humaines
Création d’un groupement de commandes achat et fourniture de matériels électriques
Création d’un groupement de commandes fourniture de pneumatiques et prestations associées
Création d’un groupement de commandes souscription d’un contrat d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la passation des marchés d’assurance
Création d’un groupement de commandes fourniture et transport de matériaux de carrière
Création de groupements de commandes portant sur la location et la maintenance de photocopieurs numériques, et l’acquisition de matériels et de consommables informatiques
Dérogation au repos dominical dans les établissements de commerce de détail Exonération de la redevance d’occupation du domaine public
Autorisation de signature d’un protocole transactionnel entre la Commune et Madame SPORTIELLO-SCHOBER Isabelle
Exonération du paiement de deux mois de loyer dans le cadre de la crise sanitaire Covid-19 consentie à M Burk
Signature d’une convention de PUP (Projet Urbain Partenarial) pour la viabilisation du terrain appartenant à Madame Fourgeaud Aurélie, sis Antardieu et cadastré section DE N°112
Paiement du solde de la subvention accordée à P AS SJ Omnisports
Subvention – FNACA
Subvention exceptionnelle- GEEK OVER
Subvention exceptionnelle – Les Belettes en 4L
Tableau des emplois
Vente de ferraille sur les sites de la commune
Motion pour la demande de réouverture de la ligne Limoges/Angoulême
Remerciements
Décisions du Maire

Commission Petite Enfance
2020-11-19 18:00 - 19:30 | Salle du Conseil Municipal, 2 place auguste Roche, Saint-Junien, 87200, France
Réunion de la commission, chargée de la petite enfance se réunira
L’ordre du jour est le suivant :
– Présentation du futur comité de pilotage de l’observatoire des conditions d’accueil du jeune enfant
– Compte rendu des visites de la micro-crèche et du multi-accueil par les puéricultrices de la direction santé parentalité
petite enfance du département de la Haute Vienne ; impacts en investissement et en fonctionnement
– Projet de couches bio : comparatif avec les couches classiques
– Budgets et tarifs
– Questions diverses

Commission Sport et loisirs
2020-11-23 18:00 - 19:30 | Salle du Conseil Municipal, 2 place auguste Roche, Saint-Junien, 87200, France
L’ordre du jour sera le suivant :

Préparation budgétaire 2021 en investissement et en fonctionnement
Point d’info sur le dispositif des travaux d’intérêt général
Questions diverses

Commission Culture
2020-11-25 18:00 - 19:30 | Salle du Conseil Municipal, 2 place auguste Roche, Saint-Junien, 87200, France
Réunion de la commission chargée de l’action culturelle.
L’ordre du jour sera le suivant :

Médiathèque : règlement intérieur et charte des collections
Ajustements contractuels liés au covid
Programmation 2021
Propositions budgétaires fonctionnement et investissement
Questions diverses

Commission Sport et loisirs
2020-12-02 18:00 - 19:30 | Salle du Conseil Municipal, 2 place auguste Roche, Saint-Junien, 87200, France
L’ordre du jour sera le suivant :

Gestion des chalets
Questions diverses

Commission Communale pour l'Accessibilité des Personnes handicapées
2020-12-03 18:00 | Salle Amédée Burbaud
L’ordre du jour sera le suivant :

Présentation du rapport 2018-2019
Projet 2021-2022
Questions diverses

Conseil Municipal
2020-12-10 18:30 - 20:30 | Salle du Châtelard
Acquisition de parcelles à la SAS Sojudis — avenue d’Oradour sur Glane et rue Robert Doisneau
Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2021
Lignes directrices de gestion
Modification des règles d’application du Compte Épargne Temps
Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIF SEEP)
Tableau des emplois au 1er janvier 2021
Revalorisation des loyers d’habitation – 1er janvier 2021
Revalorisation des redevances de TDF, Scandere et Lavaurs à compter du 1er janvier 2021
Avenant n°13 de la société Towercast portant revalorisation de la redevance à compter du 1″ janvier 2021
Recueil des tarifs 2021 de la ville de Saint-Junien
Aide communale environnementale aux particuliers pour la destruction de nids de frelons asiatiques
Validation de la demande de subvention de l’OCCE 87 École de la République
Remerciements
Décisions du Maire

Commission Travaux, Bâtiments et Aménagement Durable
2020-12-14 18:00 - 19:30 | Salle du Conseil Municipal, 2 place auguste Roche, Saint-Junien, 87200, France
L’ordre du jour sera le suivant :
Ø Bilan et nouveau programme – plantation des haies
Ø Bilan travaux voirie 2020 et projets 2021
Ø Avancement travaux restaurant scolaire et projets 2021
Ø Réseau de chaleur, suite à dernière municipalité mise en place d’un groupe de travail
Ø Questions diverses

Commission Politique évènementielle et Patrimoine
2020-12-15 18:00 - 20:00 | Salle du Conseil Municipal, 2 place auguste Roche, Saint-Junien, 87200, France
Réunion de la commission, chargée de la politique évènementielle, de l’identité patrimoniale et du devoir de mémoire
L’ordre du jour sera le suivant :
– Sélection des spectacles pour la saison 2021 de Rendez-vous en Terrasses
– Questions diverses

Commission Culture (Annulée)
2021-01-20 18:00 - 19:30 | Salle du Conseil Municipal, 2 place auguste Roche, Saint-Junien, 87200, France
Réunion de la commission chargée de l’action culturelle.
Cette réunion a été annulée pour cause de couvre-feu. Elle sera reportée à une date ultérieure.
L’ordre du jour sera le suivant :

Premières réflexions sur l’université populaire : quels objectifs, quels publics, quelles modalités ?
Questions diverses

Commission Urbanisme et Politique Environnementale
2021-01-26 14:00 - 19:00 | Salle du Conseil Municipal, 2 place auguste Roche, Saint-Junien, 87200, France
L’ordre du jour :
– Propositions relatives à l’affichage de banderoles pour annoncer des manifestations
– Propositions relatives à l’affichage d’opinion
– Information sur le dossier TLPE (recensement et mise à jour)
– Information sur les dossiers d’urbanisme en cours
– Cimetière (communication et aménagement)
– Questions diverses

Conseil Municipal
2021-02-04 18:30 - 20:30
Acompte sur le versement des subventions pour l’année 2021
Modification des statuts de la Communauté de Communes Porte Océane du limousin
Cession de terrain à la Société La Maroquinerie du Sud-Ouest – Parcelles AM n° 105 – Chemin Notre Dame au Goth
Vente de parcelles communales à la communauté de communes POL – Zone Industrielle de Boisse
Conventions de servitudes pour l’implantation d’ouvrages de transport d’électricité
Délibération modificative aux délégations consenties au Maire par le Conseil municipal
Restauration, numérisation et valorisation de fonds d’archives – Demande de subvention
Acquisition de terrain et incorporation dans le domaine public communal – Lotissement Le Mas des Gantiers
Participation financière des communes extérieures au renouvellement du matériel pédagogique du RASED
Tableau des emplois au 1er mars 2021
Vente de bois en forêt indivis avec Saint-Brice sur Vienne, assiette des coupes 2021
Vœu pour le retrait de la proposition de loi dite de « sécurité globale
Remerciements
Décisions du Maire

Conseil Municipal
2021-03-04 17:30 - 19:30
Double conseils municipaux. Le premier, à 17:30 a pour ordre du jour les points suivants :

Compte administratif – Budget Général – Exercice 2020
Compte de gestion – Budget Général – Exercice 2020
Budget Général – Affectation du résultat – Exercice 2020
Compte administratif – Budget Camping – Exercice 2020
Compte de gestion – Budget Camping – Exercice 2020
Budget Camping – Affectation du résultat – Exercice 2020
Compte administratif – Budget Lotissement – Exercice 2020
Compte de gestion – Budget Lotissement – Exercice 2020
Budget Lotissement – Affectation du résultat – Exercice 2020
Compte administratif – Budget pompes funèbres – Exercice 2020
Compte de gestion – Budget pompes funèbres – Exercice 2020
Budget pompes funèbres – Affectation du résultat – Exercice 2020
Compte administratif – Budget Photovoltaïque – Exercice 2020
Compte de gestion – Budget Photovoltaïque – Exercice 2020
Budget Photovoltaïque – Affectation du résultat – Exercice 2020
Convention de détection d’anomalies sur les points de comptage d’éclairage public
Déclassement d’une partie du domaine public située rue de Nontron
Mise en sécurité de la voie publique rue des Églantiers et facturation de l’intervention
Motion Hercule
Remerciements
Décisions du Maire

Le deuxième, à la suite (environ 18:30), a pour ordre du jour unique, le débat sur l’orientation budgétaire.

Commission Affaires scolaires
2021-03-18 16:00 - 17:30
Réunion de la commission affaires scolaires :

Projet Éducatif de territoire : point d’avancement de la démarche de renouvellement
Fermeture de classe à l’école Cachin
Gaspillage alimentaire : résultats
Transports scolaires : point de situation sur les non ayant droit (moins de 3 kms)
Questions diverses

Commission Sport et loisirs
2021-03-23 16:00 - 17:30 | Salle du Châtelard
L’ordre du jour sera le suivant :

Point d’information sur l’état d’avancement du camping
Avis de la commission des finances
Départ à la retraite de Jacques Rivet, responsable du service Sports et manifestations
Questions diverses

Commission Culture
2021-03-31 16:00 - 18:30 | Visio, France
Réunion de la commission chargée de l’action culturelle.
(en remplacement de la réunion prévue le 24 mars à 18h)
L’ordre du jour sera le suivant :

Bilan 2020 et point d’information sur la programmation 2021 :

Fête de la musique
Expositions
Sélection définitive des groupes « Comme un effet de l’art Scène »

Echappée des Arts 2020 : résultat de la sélection
Dépôt d’une sculpture de Matt Woods
Avis des membres de la commission sur le projet de règlement intérieur
Questions diverses.

Conseil Municipal
2021-04-01 18:30 - 20:30
Ordre du jour :

Fixation des taux d’imposition / Exercice 2021

Budget Primitif 2020 – Budget Communal

Budget Primitif 2020 – Budget Camping
Budget Primitif 2020 – Budget lotissements communaux
Budget Primitif 2020 – Pompes Funèbres
Budget primitif 2020 – Energie photovoltaïque
Validation du rapport de la commission locale des charges transférées (CLECT) du 29 mars 2021
Modalités de versement de la subvention au CCAS / Exercice 2021
Validation de la convention avec l’ASSJ Omnisports
Cession Commune – SCI OZPINAR Gestion Chez Jouy DZ n° 80
Cession Commune – BOUNY Jérôme – Rue de Nontron – AH n° 247
Cession Commune – SCI Immobilière Nontron – Rue de Nontron – AH n° 246
Création d’un potager en régie communale – Demande de subventions au département au titre du contrat départemental de développement intercommunal (CDDI)
Demandes de subventions au Département dans le cadre des CTD 2021
Projets de travaux dans le cadre du programme d’amélioration du cadre bâti du patrimoine communal
Demande de subventions au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR)
Tableau des emplois au 1er mai 2021
Fourniture et livraison de repas à la commune de Chaillac sur Vienne
Décisions du Maire

Commission Travaux, Bâtiments et Aménagement Durable
2021-05-05 17:30 - 19:00 | Salle du Conseil Municipal, 2 place auguste Roche, Saint-Junien, 87200, France
L’ordre du jour sera le suivant :

bilan et nouveau programme plantation des haies
avancement travaux restaurant scolaire UCPA
chaufferie biomasse et réseau de chaleur
potager municipal : avancées du projet et création d’un verger
mobilités douces : voie douce D 941, extension zone de rencontre, rue Auguste Merle liaison zone La Vergne/Martines
questions diverses

Commission Culture
2021-05-11 18:00 - 20:00 | Visio, France
Réunion de la commission chargée de l’action culturelle.
(en remplacement de la réunion prévue le 24 mars à 18h)
L’ordre du jour sera le suivant :

dates de fermeture de la médiathèque
Échappée des arts : positionnement de la Panthère
Comme un effet de l’Art Scène : la programmation
Questions diverses

Commission Petite Enfance
2021-05-20 18:00 - 19:30 | Visio, France
Réunion de la commission, chargée de la petite enfance se réunira
L’ordre du jour est le suivant :
– Information sur un projet de regroupement des services petite enfance
– Information sur l’aménagement extérieur de la micro crèche
– Bilan du comité de pilotage sur l’accueil du jeune enfant
– Bilans 2020 des services
– Réflexions sur ls critères d’admission des familles pour les places en crèche
– Présentation d’une soirée à thème « autour de l’entrée à l’école »
– Questions diverses

Conseil Municipal
2021-05-27 18:30 - 20:30
Ordre du jour à venir…

Commission Urbanisme et Politique Environnementale
2021-06-01 14:30 - 16:30 | Salle du Conseil Municipal, 2 place auguste Roche, Saint-Junien, 87200, France
L’ordre du jour :
– à définir

Commission Politique de la ville et Cohésion sociale
2021-06-02 18:00 - 20:00 | Parenthèse du O (Fayolas)
Réunion de la commission chargée de la politique de la ville et de la cohésion sociale :
ordre du jour à venir

Commission Travaux, Bâtiments et Aménagement Durable
2021-06-03 10:00 - 12:00 | Centre Technique Municipal, Saint-Junien, 87200, France
L’ordre du jour sera le suivant :

préparation illuminations de Noël 2021-2022

Groupe de travail (Travaux et aménagement durable : piste cyclables ?)
2021-06-03 14:30 - 16:30 | Salle du Conseil Municipal, 2 place auguste Roche, Saint-Junien, 87200, France
L’ordre du jour sera le suivant :

réunion de concertation
