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SUMMARY:Conseil Municipal
DESCRIPTION:Règlement Intérieur du conseil municipal\nAdmission en non-valeur Budget Général / Budget Camping\nProlongation de la convention avec l’Association Limousine Emplois Activités Services (ALEAS) – Travaux de bâtiments\, d’entretien et d’aménagement des espaces verts et publics\nCession d’une parcelle communale à la SCI AZ – Parcelle AH n° 133 – 10 rue des Douhats – SCI représentée par M ZAR-HANE Abdelkarim et Mme BEN BOUAZZA Rohia\nCession de parcelle communale à Madame Boutinaud Véronique- Parcelles AE n° 170-3 impasse Voltaire\nContrat d’apprentissage espaces verts : modification de la délibération initiale car changement de diplôme (BE et plus CAP)\nAutorisation de signature des accords-cadres liés aux achats de denrées alimentaires pour le fonctionnement du restaurant scolaire municipal et les réceptions ou manifestations publiques\nCréation d’un groupement de commandes pour l’acquisition de logiciels comptabilité/finances et ressources humaines\nCréation d’un groupement de commandes achat et fourniture de matériels électriques\nCréation d’un groupement de commandes fourniture de pneumatiques et prestations associées\nCréation d’un groupement de commandes souscription d’un contrat d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la passation des marchés d’assurance\nCréation d’un groupement de commandes fourniture et transport de matériaux de carrière\nCréation de groupements de commandes portant sur la location et la maintenance de photocopieurs numériques\, et l’acquisition de matériels et de consommables informatiques\nDérogation au repos dominical dans les établissements de commerce de détail Exonération de la redevance d’occupation du domaine public\nAutorisation de signature d’un protocole transactionnel entre la Commune et Madame SPORTIELLO-SCHOBER Isabelle\nExonération du paiement de deux mois de loyer dans le cadre de la crise sanitaire Covid-19 consentie à M Burk\nSignature d’une convention de PUP (Projet Urbain Partenarial) pour la viabilisation du terrain appartenant à Madame Fourgeaud Aurélie\, sis Antardieu et cadastré section DE N°112\nPaiement du solde de la subvention accordée à P AS SJ Omnisports\nSubvention – FNACA\nSubvention exceptionnelle- GEEK OVER\nSubvention exceptionnelle – Les Belettes en 4L\nTableau des emplois\nVente de ferraille sur les sites de la commune\nMotion pour la demande de réouverture de la ligne Limoges/Angoulême\nRemerciements\nDécisions du Maire
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